Information Editeur & Propriétaire
L’éditeur et propriétaire du Site https://www.pau.envie.org est l’association Envie Pau.
ENVIE PAU
Adresse : 5 Chemin des 3 ponts
64230 - Lescar
Tél. : 05 59 32 41 53
Directeur de la publication : Masseing Stéphane - Directeur Général
Email :magasin.pau@envie.org
Conception, Développement, Hébergement et Maintenance
Le Site a été développé par la société SOLEDIS qui en assure aussi l'hébergement et la maintenance :
SAS SOLEDIS
9 avenue Georges Pompidou
Entrée 6 – 1er étage – CP 3453
56034 – VANNES Cedex
Tél. : 02 97 46 30 40
Propriété intellectuelle
Le Site https://www.pau.envie.org est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de l'association Envie Pau.
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.
Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du Site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le Site peut potentiellement contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. Bien que l’éditeur et propriétaire du Site apporte la plus grande rigueur dans la sélection de ces liens vers des sites tiers, il ne saurait être tenu responsable, ni du mauvais fonctionnement, ni du contenu de ces sites tiers.
Gestion des cookies
- Site : le site internet accessible via l’URL suivante https://www.pau.envie.org
- Visiteur : personne, groupe qui navigue sur le Site sans authentification ;
- Utilisateur : personne, groupe qui, après authentification, navigue sur le Site et fait usage des services proposés sur ce dernier ;
- Cookie : petit bloc d'informations, échangé entre le serveur du Site et l'ordinateur d'un utilisateur connecté à Internet, permettant au serveur du site visité de récupérer des données d'ordre statistique sur sa fréquentation ;
- Partenaire : organisme, institution, société avec lesquels l’éditeur et propriétaire du Site peut être en relation commerciale ;
Les Visiteurs et Utilisateurs reconnaissent avoir été informés que la navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de Cookies sur leurs terminaux. Le refus d’installation d’un Cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à certains contenus ou services. Les Visiteurs et Utilisateurs restent ainsi libres d’autoriser ou non l’installation de ces Cookies via la configuration de leurs propres navigateurs internet.
Les Cookies fonctionnels émis par le Site permettent :
- D’identifier l’Utilisateur lorsqu’il s’authentifie sur le Site et de lui donner accès aux informations liées à son compte client ;
- D’adapter potentiellement la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal utilisé par l’Utilisateur ;
- De faciliter les recherches des Utilisateurs en conservant potentiellement les recherches automatiques ;
- D’améliorer l’expérience de l’Utilisateur en pré-remplissant potentiellement certains champs des formulaires utilisés sur le Site ;
La durée de conservation de ces Cookies sur le Site est de 20 jours.
A l’occasion des visites sur le Site, l’éditeur et propriétaire du Site est susceptible de placer des Cookies sur le terminal du Visiteur ou de l’Utilisateur afin de créer des segments utilisateurs basés sur les intérêts desdits Utilisateurs et de leur faire bénéficier de contenus publicitaires ciblés sur le Site comme sur des sites tiers.
A la date de la dernière mise à jour de ce document, aucun Cookie de publicité n’est installé sur le Site.
Le Site exploite la solution « Google Analytics » afin de mieux connaître les Visiteurs et Utilisateurs et d’améliorer les performances du Site.
La durée de conservation de ces Cookies sur le Site est de 12 mois.
Des Cookies peuvent potentiellement être déposés sur le navigateur Internet du Visiteur ou de l’Utilisateur, avec son consentement, par les Partenaires de l’éditeur et propriétaire du Site.
L’éditeur et propriétaire du Site informe les Visiteurs et Utilisateurs qu’il ne gère cependant pas les Cookies des sociétés Partenaires et qu’il n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur l’utilisation des données collectées par le biais de ces Cookies.
A la date de la dernière mise à jour de ce document, aucun Cookie de partenaires n’est installé sur le Site.
Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Visiteur ou l’Utilisateur peut accéder à toutes les informations concernant les cookies exploités sur le Site en transmettant la demande :
- Par email à l’adresse : dpo.envie.pau@envie.org
- Par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse : Envie Pau, 5 chemin des 3 ponts - 64230 Lescar
Date de dernière mise à jour : 14/05/2024